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Marques déposées par RUAUD BERNARD
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ATLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATLAS
RUAUD BERNARD
RUAUD SIMONE

Numéro de dépôt :
94531343
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2024

Présentation de la marque ATLAS

Déposée le 29 juillet 1994 par RUAUD BERNARD et RUAUD SIMONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Les déposants sont RUAUD BERNARD domicilié(e) 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France et RUAUD SIMONE domicilié(e) 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. RUAUD BERNARD domicilié(e) 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France.

La marque ATLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ATLAS est expirée depuis le 29 juillet 2024.


RUAUD BERNARD - 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France

RUAUD SIMONE - 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France


M. RUAUD BERNARD - 20 AVENUE FAVARD - 33170 - GRADIGNAN - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2004 n°2269740 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242325 - Publication au BOPI 1997-09-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2014 n°2562666 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-09

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